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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Ardéchoise Cyclo Promotion
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L'ARDECHOISE PERMANENTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARDECHOISE PERMANENTE
L'Ardéchoise Cyclo Promotion Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3496643
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
L\'ARDECHOISE PERMANENTE de L\'Ardéchoise Cyclo Promotion

Présentation de la marque L'ARDECHOISE PERMANENTE

Déposée le 20 avril 2007 par l'association loi 1901 L'Ardéchoise Cyclo Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARDECHOISE PERMANENTE »

Le déposant est l'association loi 1901 L'Ardéchoise Cyclo Promotion domicilié(e) BP 4, Route de Colombier,07410 SAINT-FELICIEN - 07410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 757 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ardéchoise Cyclo Promotion domicilié(e) BP 4, Route de Colombier,07410 SAINT-FELICIEN - 07410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARDECHOISE PERMANENTE est expirée depuis le 20 avril 2017.

L'Ardéchoise Cyclo Promotion a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L ARDECHOISE ! , SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET , L'ARDECHOISE , Sur les circuits de l'Ardéchoise , Superbe L'Ardéchoise!


L'Ardéchoise Cyclo Promotion Association loi 1901 - BP 4, Route de Colombier,07410 SAINT-FELICIEN - 07410 - France - SIREN 392757977


L'Ardéchoise Cyclo Promotion - BP 4, Route de Colombier,07410 SAINT-FELICIEN - 07410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.